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 Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France

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Titoum
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MessageSujet: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Ven 6 Oct - 9:43

Site & Forum
Sont Déposer Auprés De Copyrght France



  • Sa y est le site a etais déposer sur Copyrght France

    Certificat de Dépôt
    Copyright - Droits d'Auteur

    Numéro : 562R16A


    Copyright-france.com :
    Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :

    Nom du déposant :
    Marre Thierry
    Titre ou URL du document déposé :

    [url=http://footballvideo.over-blog.com/]http://footballvideo.over-blog.com/


  • Description :

    Football vidéo live , match en direct live ou en diferer , vidéo des plus beau but , gag , tout les championnats du monde entier , ligue 1 et 2 , scores en live , photos , fond ecran , match en streaming

    Date et heure du dépôt :05-10-2006 à 19:45

    Contact e-mail du déposant :
    titoum13.footballlive@club-internet.fr

    Ce document a fait l'objet d'un dépôt horodaté auprès de notre Huissier de Justice partenaire qui le conservera au rang de ses minutes durant trente ans.

    Fait à Paris le 05-10-2006
    - Le directeur de la publication G.E.E. :


    Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

    Art. L.335-2.
    Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété
    des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende.
    Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.
    Art. L.335-3.
    Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par
    quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel

    ATTENTION :
  • Ni le site, ni l'Huissier de Justice ne sauraient cautionner ou procurer une légitimité quelconque à l'utilisation faite des documents déposés.
  • L'authentification ne porte que sur la date et l'heure de dépôt ainsi que sur l'existence des documents déposés.
  • En aucun cas, ce dépôt ne saurait se substituer à certains dépôts légaux tels que prévus par la loi, notamment en ce qui concerne les dépôts RCS, ISBN, règlements de jeux-concours, etc...
  • Le présent certificat de dépôt ne doit en aucun cas être confondu avec un Procès-verbal de Constat d'Huissier.

    Toute modification ou duplication de ce document sera passible de poursuites.

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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Ven 6 Oct - 15:45

Bien joué Titoum, sinon tu as toujours autant de visite.
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Sam 7 Oct - 9:09

La actuellement je suis a 207525 visiteurs

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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Sam 7 Oct - 18:27

Il a fallut que tu paies pour que tu es droit au copyright ?
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Sam 7 Oct - 19:03

Et toi Stellina t'as toujours pas interdit l'accés a ton forum au moins de 18 ans Panneau Ha Ha Ha
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Sam 7 Oct - 21:43

Ribella a écrit:
Il a fallut que tu paies pour que tu es droit au copyright ?

Non rien payer pris le plus simple et c'est gratuit

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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Sam 7 Oct - 21:46

Tu crois qu'ils vont me l'accorder à moi ? drunken
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Mar 10 Oct - 10:46

Ribella a écrit:
Tu crois qu'ils vont me l'accorder à moi ? drunken

Oui pourquoi , tu pense que sa passeras pas

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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Mar 10 Oct - 23:20

Je ne sais pas je vais essayer Wink
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Mer 11 Oct - 9:18

Ok reçu Ribella

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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Mer 15 Nov - 12:31


  • En premiere page je vous est mis le contenu de Copyrght de Football Vidéo Live pour ce qui ne l'aurais lu

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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Lun 16 Avr - 11:33

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Date et heure du dépôt : 05-10-2006 à 19:45
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Ce document a fait l'objet d'un dépôt horodaté auprès
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Fait à Paris le 05-10-2006 - Le directeur de la publication G.E.E. :
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des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages
publiés en France ou à l'étranger est punie
de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende.
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Art. L.335-3.Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par
quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis
et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de
logiciel.




ATTENTION : Ni le site, ni l'Huissier de Justice ne sauraient cautionner ou procurer une légitimité quelconque à l'utilisation faite des documents déposés. L'authentification ne porte que sur la date et l'heure de dépôt ainsi que sur l'existence des documents déposés. En aucun cas, ce dépôt ne saurait se substituer à certains dépôts légaux tels que prévus par la loi, notamment en ce qui concerne les dépôts RCS, ISBN, règlements de jeux-concours, etc... Le présent certificat de dépôt ne doit en aucun cas être confondu avec un Procès-verbal de Constat d'Huissier.
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Ven 8 Juin - 13:05

dommage car je ne peux plus piquer le forum de Titoum car il est sur copyright lol!
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Ven 8 Juin - 15:39

Ribella a écrit:
dommage car je ne peux plus piquer le forum de Titoum car il est sur copyright lol!

Et oui ma cherie

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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Ven 8 Juin - 23:32

Twisted Evil
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Sam 9 Juin - 14:51

Un pari que je reproduis exactement le même forum avec tous vos messages? et ensuite je le supprime bien sur ( mon forum) Twisted Evil
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Sam 9 Juin - 19:07

Te fatigue pas on sait que c'est faisable mais c'est surtout long et puis tu ne pourras pas avoir accès a la corbeille
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Sam 9 Juin - 19:53

Ton genou qui te fais mal tes monter au cerveau ma cherie je crois

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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Dim 10 Juin - 13:26

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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Lun 11 Juin - 15:38

bon c'est vraiment juste pour rire je supprime la page demain lol!
allez bisquezzzzzzzzzzzzzzzzzz geek
http://windows.fr-bb.com/titoum-h16.html
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Lun 11 Juin - 15:42

Panneau Ha Ha Ha t'es trop forte je m'incline
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Mar 12 Juin - 18:13

Page supprimée lol!
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Mar 12 Juin - 23:34

Ouff on a frolé la fermeture a cause de ta contre façon, elle est devenu tellement populaire lol!
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Mar 12 Juin - 23:50

Panneau Ha Ha Ha Panneau Ha Ha Ha

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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   Jeu 14 Juin - 14:32

lol! Mon nouveau métier c'est pirate geek
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MessageSujet: Re: Site & Forum Sont Déposer Auprés De Copyrght France   

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