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 [ DNCG ] Les Décisions

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Titoum
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MessageSujet: [ DNCG ] Les Décisions   Ven 8 Déc - 11:34

DNCG
Les Décisions


La DNCG a entamé ses auditions. Six clubs ont fait l'objet d'une mesure d'encadrement de la masse salariale dont un club de L1 : Valenciennes.

Les décisions de la DNCG
Pas de commentaires particuliers : Metz, Nice

Décisions de confirmation d'encadrement de la masse salariale et des indemnités de mutation : Niort, Sète, Clermont, Valenciennes, Libourne, Tours

Autre décisions :
- Libourne: 7500€ d'amende pour non production de documents
- Tours: 20.000€ d'amende et non homologation de nouveaux contrats pour la saison en cours pour communication d'informations inexactes à la DNCG

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Titoum13
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